Informations Légales
Mentions légales
Éditeur du site : Marie-Ange Gonzalez
Statut : Micro-entrepreneuse
N° SIRET : 75333610 00026
Adresse : 19 B rue du Chapitre 21000 Dijon
Téléphone : 0617220477
Email : marieangeassistance@gmail.com
Organisme de services à la personne : n° SAP 753331610
Assurance RC professionnelle : TMRP n° 13509542
Directrice de la publication : Marie-Ange Gonzalez
Hébergeur : SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle : Le contenu du site est protégé. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
Données personnelles : Les données collectées via le formulaire sont confidentielles et ne seront jamais revendues.
Cookies : Ce site utilise des cookies anonymes de mesure d’audience.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le site marieange-assistance.fr est une plateforme vitrine qui présente les services d'aide à domicile proposés par Marie-Ange Assistance.
2. Accès au site
L’accès au site est réservé à toute personne souhaitant découvrir nos services. L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes CGU.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus originaux présents sur le site — incluant notamment les textes, éléments de design, structure du site et son développement — est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de Marie-Ange Assistance, sauf mention contraire.
Crédits et ressources externes
Le site utilise également certaines ressources visuelles fournies par des tiers :
- Les icônes proviennent de Iconify et sont utilisées conformément aux licences ouvertes associées à chaque jeu d’icônes (MIT, CC BY 4.0, etc.).
- Les illustrations vectorielles proviennent de Storyset, proposées par Freepik, et sont utilisées selon les conditions d’utilisation définies sur leur site.
Ces ressources restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Aucune appropriation n’est revendiquée par l’éditeur du site.
4. Responsabilités
Le site a pour but de fournir des informations générales sur nos services. Nous ne pouvons être tenus responsables en cas d’erreurs, omissions ou dommages liés à l’utilisation des informations présentes sur le site.
5. Confidentialité
Le site ne collecte pas de données personnelles sans votre consentement. Pour toute demande de contact ou devis, vos informations seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.
7. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Loi applicable
Ces CGU sont régies par la loi française.